MENTIONS LÉGALES

SARL au capital de 60 000 €
RCS LYON 827 775 990
Carte professionnelle délivrée par la CCI LYON METROPOLE SAINT ETIENNE ROANNE CPI 69012017000023023

Garantie Financière Gestion Immobilière: CEGC - 350 000 €
Garantie Financière Syndic de Copropriétés: CEGC - 110 000 €
Garantie Financière Transaction : CEGC - 110 000 €

Assurance RCP N°ORIAS AL591311/28936
 

Hébergement du site

la société INFOCLIP, société anonyme au capital social de 226 515 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de SIREN 352 415 426 et dont le siège social est situé 20 rue de La Michodière 75002 Paris.
 

Collecte des données personnelles

En tout état de cause ADB Regie ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par la société, Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ADB Regie soit :
  • * par courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
  • * par l'envoie d'un courrier à l’adresse du siège : 66 ROUTE NATIONALE - 69330 PUSIGNAN
 

Droits d'auteur

Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à ADB Regie ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de ADB Regie ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.


Conception du site

ICS: Logiciel administrateurs de biens immobiliers
73 parc d'activités de l'argile
06370 Mouans Sartoux
Tel : 04 92 28 38 30
Fax : 04 92 92 81 96
site web: http://www.ics.fr



Cookies

L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) à l’occasion de la consultation d’un site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site Internet à votre navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique. Nous utilisons plusieurs catégories de cookies dont les finalités sont décrites ci-après. Nous n’utilisons pas de cookies pour collecter des informations nominatives (comme votre nom par exemple).

Quelle utilisation des cookies sur le site ?

Notre site internet a été conçu pour répondre aux besoins des utilisateurs. Il fonctionne avec des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site. Ils permettent d'accéder aux espaces réservés et personnels de notre site, grâce aux identifiants personnels (cookie identifiant de session), de mettre en œuvre des mesures de sécurité (par exemple, lorsqu'il est demandé de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps), de permettre ou de faciliter la communication pour la fourniture d'un service par voie électronique expressément demandé par l'internaute. Ces cookies sont supprimés dès que vous fermez votre session de navigation.
Conformément au règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 en vigueur à partir de son application le 25 mai 2018 (RGPD), Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité et des traitements des données